Délibérations et procès verbaux C'est voté !

Retrouvez l’ensemble des délibérations et des procès verbaux par comité ou bureau syndical.

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2024-001	Débat d’Orientation Budgétaire
2024-002	Programme d’action investissement financé par le CR de BFC
2024-003	Participations statutaires
2024-004	Conditions de prise en charge des frais de déplacement des agents
2024-005	Désignation de l’agent en charge de la prévention
2024-006	Compte Epargne Temps modification délibération
2024-007	Création d’un poste d’attaché territorial
2024-008	Prescription du renouvellement du RIFSEEP
2024-009	Actions CLS subventions Fonds d’investissement régional et répartition avec le Pays du Haut-Doubs
2024-010	Les Belles Seignes subvention étude cartographique
2024-011	Expérimentation de la lutte contre deux espèces exotiques envahissantes
2024-012	Projet Alimentaire Territorial des Portes du Haut-Doubs et du PNR

Procès verbal de la séance

DE2024-01	Prévention contre les morsures de tiques subvention MSA
DE2024-02	Désignation d’un vice-président en charge de la conciliation des usagers de la nature
DE2024-03	Position de principe pour l’adhésion au futur EPCE Conservatoire botanique de Bourgogne-Franche-Comté
DE2024-03b	Position de principe pour l’adhésion au futur EPCE Conservatoire botanique de Bourgogne-Franche-Comté
DE2024-04	Achat de matériel pédagogique pour favoriser l’écomobilité scolaire

Procès verbal de la séance

2024-013	CA 2023 et Compte de gestion
2024-014	Affectation du résultat 2023
2024-015	Budget primitif 2024
2024-016	Tableau des emplois
2024-017	Plan de formation
2024-018	Création d’un emploi non permanent PAT
2024-019	Création d’un emploi non permanent chargé de mission étude patrimoine naturel
2024-020	Programme de travail de l’AUDAB
2024-021	Participation au festival photo de Maîche avec la nature
2024-022	Contrat de mobilité proposé pat le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté
2024-023	Convention Alt+1000
2024-024	Candidature appel à projets Agence de l’eau sur les plantations de haies

Procès verbal de la séance

DE2024-05	Tarif d’intervention du Parc hors périmètre classé
DE2024-06	Convention CCPSB pour les ZAER sur la partie hors PNR
DE2024-07	Convention de partage de données sur la pollution lumineuse avec l’université de Franche-Comté
DE2024-08	Exposition photo « au coeur de la nuit : Quels Regards ? »
DE2024-09	Création d’un stand Parc
DE2024-10	Désignation de nouveaux marqués Valeurs Parc
DE2024-11	Création d’un guide technique sur les sites à vocation sylvopastorale
DE2024-12	Panneaux entrées de communes membres
DE2024-13	Semaine de la santé sexuelle
DE2024-14	Convention FIR ARS fiches action
DE2024-15	Convention de répartition avec le Pays du Haut-Doubs

Comment ça marche ?