Délibérations et procès verbaux C'est voté !

Retrouvez l’ensemble des délibérations et des procès verbaux par comité ou bureau syndical.

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Année 2026

DE2026-01

Convention d’objectifs et de moyens entre le parc et l’office du tourisme du Pays Horloger au titre de l’année 2026

DE2026-02

Programmation animation sur le ciel étoilé 2026

DE2026-03

Contribution à la stratégie nationale des aires protégés 2030

DE2026-04

Poursuite des études des forêts et milieux associés du Doubs Franco Suisse secteur Goumois et Indevillers

DE2026-05

Avenant 2025 à la convention 2023 2028 entre le CLS PNR et Pays du Haut Doubs  

DE2026-06

Projet CASDAR

DE2026-07

Emergence du projet alimentaire de la ligne des horlogers

DE2026-08

Cotisation au label de la fédération française de cyclisme VTT

DE2026-09

Avenant de prolongation à la convention AMI Ilot fraicheur forestier

DE2026-10

Déploiement du SIG dans le cadre de la structuration d’un observatoire de suivi d’évaluation du PNR

 

Procès verbal de la séance

2026-01

Affectation par anticipation du résultat 2025

2026-02

Approbation du budget primitif 2026

2026-03

Tableau des emplois 2026

2026-04

Plan de formation 2026

2026-05

Signature et négociation des contrats d’assurance

2026-05B

Mandatement du centre de gestion assurance prévoyance statutaire

2026-06

Ticket mobilité convention avec la région

2026-07

Appel à projets Atlas de la biodiversité intercommunal

2026-08

Création d’un emploi chargé de mission haies

2026-09

Validation complémentaire de la liste des membres du conseil de développement

2026-10

Adhésion du PNR à BFC tourisme

2026-11

Territoire Educatif Rural du Pays de Maiche

Procès verbal de la séance

2026-12

Installation du comité syndical

2026-13

Election du Président

2026-14

Elections des membres du bureau

2026-15B

Indemnités du président

2026-16

Délégations de pouvoirs du CS vers le bureau

2026-17

Délégations de pouvoirs du CS vers le président

Procès verbal de la séance

DE2026-11

Election des vice-présidents

DE2026-12

Indemnités des vice-présidents

Procès verbal de la séance

2026-18

Approbation du compte administratif 2025

2026-19

Approbation du compte de gestion 2025

2026-20

Election commission d’appel d’offres

2026-21

Délégations au conseil d’administration de l’EPCE CBN BFC ORI

2026-22

Représentant au CNAS

2026-23

Représentants à la fédération des parcs naturels régionaux

2026-24

Représentant commission locale de l’eau et aménagements Haut Doubs Haute Loue

2026-25

Représentant comité stratégique EPAGE

2026-26

Représentants au CA de l’OT

2026-27

Représentant Fédération des SCOT

2026-28

Représentant à l’AUDAB

2026-29

Représentant au CPIE

2026-30

Représentant au comité régional de la biodiversité

2026-31

Représentant comité régional du tourisme

2026-32

Représentant à Doubs tourisme

2026-33

Représentant à l’association Arc Horloger

2026-34

Représentant comité massif du jura

2026-35

Représentant au GLCT

2026-36

Représentant au Comité Stratégique Transfrontalier

2026-37

Comité environnemental du règlement d’eau du Doubs franco-suisse

2026-38

Représentant au comité de pilotage du CLS

2026-39

Représentant au Pôle territorial coopération économique

2026-40

Représentant à la mission locale du Haut Doubs

2026-41

Représentant grande traversée du jura GTJ

2026-42

Représentant URACOFOR

2026-43

Représentant AFAC Réseau Haies BFC

2026-44

Représentant à l’ARDAR

2026-45

Représentant GP microtechniques et CS

2026-46

Représentant APNRD

Procès verbal de la séance

DE2026-13

Avis projet éolien « Crêt des ours »

DE2026-14

Convention de partenariat avec le CPIE

DE2026-15

Phase 2 Atlas de la biodiversité intercommunale actualisation du plan de financement

Procès verbal de la séance

Comment ça marche ?

Vous souhaitez comprendre comment et par qui les décisions sont prises ?

La gouvernance du Parc