Délibérations et procès verbaux C'est voté !

Retrouvez l’ensemble des délibérations et des procès verbaux par comité ou bureau syndical.

En fonction de la date, déroulez le bandeau associé puis cliquez pour visualiser ou télécharger les documents que vous souhaitez.

Année 2025

DE2025-01

Réalisation d’un cahier signalétique panneaux randonnée et belvédères

DE2025-02

Stratégie de déploiement de la Marque Valeurs Parc à destination des prestataires touristiques

DE2025-03

Reversement après répartition des dépenses des Chemins de la Contrebande

DE2025-04

Inventaire et cartographie des habitats et des espèces sur la tourbière des Belles Seignes – Secteur Est

DE2025-05

Appel à candidature pour les PAEC campagne 2025

DE2025-06

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre le Parc et l’Office du tourisme du Pays Horloger 2026-2029

DE2025-07

Adhésion site FFC VTT

DE2025-08

Financement FIR des actions du CLS

DE2025-09

Conventionnement avec le Pays du Haut-Doubs pour le partage du financement FIR

Procès verbal de la séance

2025-01

Débat d’Orientations Budgétaires

2025-02

Programme d’actions 2025

2025-03

Participations statutaires 2025

2025-04

Tableau des emplois 2025

2025-05

Suppression d’un poste à temps non complet et création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet

2025-06

Plan de formation 2025

2025-07

Travail des agents le week-end

2025-08

Modification délibération d’adhésion à l’EPCE Conservatoire CBN BFC des invertébrés

2025-09

Convention sur le solaire

2025-10

Journée de prévention contre les maladies vectorielles

2025-11

Journée dédiée à « l’Urbanisme favorable à la santé »

2025-12

Protection sociale complémentaire : mandatement du centre de gestion

2025-13

Création d’un emploi permanent de chargé de mission Mobilités

Procès verbal de la séance

DE2025-10

Renouvellement de la convention plateforme Outdoorvision

DE2025-11

Désignation d’un agent de prévention

DE2025-12

Représentation du SCoT du Pays Horloger au congrès des SCoT

Procès verbal de la séance

DE2025-13

Convention Eau vivante avec EPAGE DD

DE2025-14

Désignation de deux nouveaux membres au Conseil scientifique

DE2025-15

Subvention annuelle au Pôle des Microtechniques

Procès verbal de la séance

2025-24

DM 1

2025-25

DM 2

2025-26

Ouverture d’un poste de remplacement

2025-27

Guide des procédures comptables

2025-28

Remplacement d’un délégué Collège Région au bureau

2025-29

Remplacement d’un délégué Collège commune au bureau

2025-30

Désignation d’un délégué et d’un suppléant à la CIAF de la CCVM et de Grand’Combe des Bois

2025-31

Régénération naturelle assistée des haies (RNA)

2025-32

Programmation d’animations Ciel Etoilé

2025-33

Convention de partenariat sur l’adaptation du projet CLIMI

2025-34

Organisation des temps forts du Parc sur la transition énergétique et les mobilités

2025-35

Adhésion Label Rivières Sauvages

2025-36

Etude pour la préservation des ressources souterraines karstiques pour l’alimentation en eau potable

2025-37

Journée Urbanisme favorable à la Santé intervenant

2025-38

Projet communication Vidéo Motion Design

2025-39

Projet communication Charte Graphique renforcement

Procès verbal de la séance

DE2025-16

Animation des PAEC et réalisation des diagnostics

DE2025-17

Appel à projets 2025  Pacte en faveur de la haie

DE2025-18

Adhésion au nouveau contrat groupe centre de gestion mutuelle des agents

Procès verbal de la séance

2025-40

Programme d’actions 2026

2025-41

Participations statutaires 2026

2025-42

Débat d’orientations budgétaires 2026

2025-43

Autoriser de mandater, liquider des dépenses d’investissement avant vote du budget dans la limite du quart

2025-44

Création du Conseil de développement

2025-45

Rapport du conseil scientifique

2025-46

Validation des marqués Valeurs Parc 2026

2025-47

Poursuite de l’animation foncière et expertise écologique des tourbières des Belles Seignes

2025-48

Financement du poste chargé d’étude milieux naturels

2025-49

Prolongation du contrat de projet d’étude milieux naturels

2025-50

Création d’un emploi chargé de mission conciliation des usagers de la nature

2025-51

Adoption du règlement intérieur du Parc

2025-52

Montant de la participation financière à la mutuelle des agents

2025-53

Ordres de missions 2026

2025-54

Programme Hors les murs à Bonnétage

2025-55

Adoption du Plan de mobilités simplifié du Pays Horloger

2025-56

Financement du poste santé

2025-57

Financement du poste urbanisme et SCoT

2025-58

2025-59

Financement du poste mobilités

Panneaux des entrées de communes membres du Parc mise à jour

 

Procès verbal de la séance

Comment ça marche ?

Vous souhaitez comprendre comment et par qui les décisions sont prises ?

La gouvernance du Parc